Enfants, bébés et adolescents
Tout enfant en séjour doit être enregistré, quel que soit son âge. Les voyageurs de 14 ans et plus signent eux-mêmes ; pour les plus jeunes, un adulte accompagnateur fournit les informations. La relation entre les voyageurs doit être indiquée chaque fois qu'une personne du groupe a moins de 18 ans — un âge différent de la règle de signature, ce qui explique cette confusion si fréquente.
L'édition anglaise fait foi pour ce guide. Les citations juridiques présentées ici traduisent une explication en anglais, et non le texte officiel. Lire en anglais
Les enfants suscitent plus de confusion que toute autre partie de l'enregistrement des voyageurs, et on comprend aisément pourquoi. Deux âges différents comptent, pour deux raisons différentes, et aucun n'est l'âge que la plupart des gens supposent.
Les deux âges
Quatorze ans est l'âge auquel un voyageur signe son propre formulaire.
Dix-huit ans est l'âge en dessous duquel vous devez aussi indiquer comment les voyageurs sont liés les uns aux autres.
Aucun n'est un âge en dessous duquel un enfant cesse d'être enregistré. Il n'existe pas d'âge limite inférieur.
Et l'article suivant lève tout doute : le dossier doit contenir les informations figurant aux annexes, y compris celles des enfants de moins de quatorze ans.
Ainsi, une famille de quatre personnes avec deux jeunes enfants représente quatre personnes enregistrées et deux signatures.
Et si un voyageur a exactement 14 ans ?
Il signe. Son 14e anniversaire est le jour où cela commence.
Cette question revient constamment, car la formulation espagnole — mayor de catorce años, littéralement « plus vieux que quatorze » — pourrait sembler signifier quinze ans et plus. Ce n'est pas le cas, et le décret le confirme dans son propre texte.
L'article 4.2 divise chaque voyageur en l'un de deux groupes : ceux qui sont mayor de catorce años, et ceux qui sont menor de catorce años. Il n'existe pas de troisième groupe. Un voyageur qui a eu 14 ans la semaine dernière ne peut clairement pas être « moins de quatorze ans », il appartient donc au premier groupe.
La même formulation régit l'âge adulte en Espagne. La Constitution rend les Espagnols adultes « a los dieciocho años » — à dix-huit ans, c'est-à-dire à partir du 18e anniversaire, non à partir du 19e. Dans la rédaction juridique espagnole, mayor de X años signifie « ayant complété X années ».
Un enfant de 16 ans est-il un enfant ou un adulte ?
Pour signer : un adulte. Il signe pour lui-même.
Pour le champ relation : un enfant. Toute personne de moins de 18 ans est un menor de edad en Espagne, donc sa présence implique de préciser comment le groupe est lié.
Ce partage est exactement pourquoi la question resurgit sans cesse. Les enfants de 16 ans sont simultanément assez vieux pour signer et assez jeunes pour déclencher l'autre règle.
Pourquoi ils demandent comment vous êtes lié
Ce champ existe parce qu'un enfant voyageant avec des adultes qui ne sont pas ses parents est exactement la situation que le système a été conçu pour identifier. C'est une mesure de protection, et c'est la partie que la plupart des voyageurs comprennent immédiatement une fois que vous l'expliquez.
Un enfant sans document d'identité
C'est le problème pratique le plus débattu parmi les propriétaires, et il mérite une réponse honnête plutôt que confiante.
La loi demande un type et un numéro de document pour chaque voyageur. Elle ne dit pas quoi faire quand un voyageur n'en a vraiment aucun — et un jeune enfant n'en a probablement pas, particulièrement un enfant espagnol, car un DNI n'est normalement pas délivré avant 14 ans.
Il n'existe pas de guidance officielle sur ce sujet que nous ayons pu trouver. Ce que les propriétaires rapportent faire en pratique varie : utiliser le passeport de l'enfant quand il en existe un pour voyager, utiliser le numéro du livret de famille ou de l'acte de naissance, ou entrer les coordonnées de l'adulte accompagnateur dans le champ relation et fournir ce qu'ils peuvent pour l'enfant.
Nous décrivons ce que les propriétaires font, non ce que la loi exige, car la loi ne l'aborde pas. Si vous accueillez régulièrement des familles avec de très jeunes enfants et souhaitez la certitude, c'est une question raisonnable à poser à un gestor.
En pratique, la plupart des enfants arrivant de l'extérieur de l'Espagne ont leur propre passeport, car ils n'auraient pas pu voyager sans lui. Le problème est beaucoup plus courant avec les familles espagnoles.
Quand le formulaire rejette un adolescent
Un problème spécifique et bien documenté : un enfant de 14 ans de nationalité espagnole est saisi, et le formulaire refuse à la fois le DNI et le passeport, renvoie un message concernant une date incorrecte, et exige un NIF valide — un numéro fiscal espagnol que l'enfant n'a pas.
Les propriétaires rapportent aussi ne pas pouvoir effacer la date de naissance pour recommencer l'entrée.
C'est un problème de validation dans le formulaire plutôt que quelque chose que la loi vous exige. Si cela se produit, la voie pratique est de refaire l'entrée dans une nouvelle session, et si le problème persiste, de le signaler à celui qui gère vos soumissions — un prestataire en aura vu d'autres auparavant.
La version courte à garder à l'esprit
- Tout le monde est enregistré, à tout âge.
- Quatorze ans et plus signent.
- Moins de quatorze ans : un adulte fournit leurs données.
- Toute personne de moins de dix-huit ans dans le groupe signifie que le champ relation s'applique.
- Un enfant sans document est une véritable lacune des règles, non quelque chose que vous auriez oublié.